Termes d’utilisation

Des modalités

Crédit

Cette document était créé en utilisant des themes disponible à http://www.contractology.com.

Introduction

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site; en utilisant ce site, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions ou une partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

Licence d’utilisation du site
Sauf indication contraire, RCM et / ou ses concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle sur le site et le matériel sur le site. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez visualiser, télécharger uniquement pour la mise en cache et imprimer des pages du site-web pour votre propre usage, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces termes et conditions.

Il ne faut pas:
• republier le matériel de ce site (qui incluent la réédition sur un autre site-web);
• vendre, louer ou autoriser une sous-licence du site;
• reproduire, copier, copier ou autrement exploiter du matériel sur ce site à des fins commerciales; ou
• modifier ou modifier tout matériel sur le site.


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Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site-web dans quelque manière que ce soit qui cause ou cause des dommages au site-web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité du site Web; ou dans une manière qui est illégal, illégal, frauduleux ou nuisible, ou en relation avec un objet ou une activité illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible. Vous ne devez pas utiliser ce site-web de copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste (ou est lié à) à tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de touches, rootkit ou autre Logiciels malveillants. Vous ne devez pas effectuer d’activités de collecte de données systématiques ou automatisées (qui incluent, sans s’y limiter, le raclage, l’exploration de données, l’extraction de données et la collecte de données) sur ou en relation avec ce site sans le consentement écrit exprès de RCM. Vous ne devez pas utiliser ce site-web de transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées. Vous ne devez pas utiliser ce site-web pour des fins liées au marketing sans le consentement écrit exprès de RCM.

 

Accès restreint

RCM se réserve le droit de restreindre l’accès aux zones de ce site, ou même à tout ce site Web, à la discrétion du RCM.

Si RCM vous fournit un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d’accéder aux zones restreintes de ce site ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que l’identifiant et le mot de passe sont confidentiels.

RCM peut désactiver votre identifiant et votre mot de passe à la seule discrétion de RCM sans préavis ni explications.

Contenu de l’utilisateur

Dans ces termes et conditions, “votre contenu d’utilisateur” désigne le matériel (y compris, sans limitation, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à ce site, quel que soit le but. Vous accordez à RCM une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et sans redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans n’importe quel existant ou futur. Vous accordez également à RCM le droit de sous-licence de ces droits et le droit d’intenter une action en contrefaçon de ces droits.

Le contenu de votre utilisateur ne doit pas être illicite ou illégal, ne doit pas porter atteinte aux droits légaux d’une tierce partie et ne pas pouvoir donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous ou RCM ou un tiers (dans chaque cas en vertu de la loi applicable).

Vous ne devez pas soumettre de contenu d’utilisateur au site Web qui n’a jamais fait l’objet d’une procédure judiciaire menacée ou réelle ou d’une autre plainte similaire.

CMN se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site, ou stocké sur les serveurs du CMN, ou hébergé ou publié sur ce site.

Aucune garantie

Ce site-web est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. CMN ne fait aucune déclaration ou garantie en relation avec ce site Web ou les informations et les documents fournis sur ce site.

Sans préjudice de la généralité du paragraphe précédent, RCM ne le garantit pas: • ce site sera constamment disponible ou disponible; ou • l’information sur ce site est complète, vraie, précise ou non trompeuse.

Rien sur ce site ne constitue, ou n’est censé constituer, aucun avis de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils concernant toute question, vous devez consulter un professionnel approprié.

Limites de responsabilité

RCM ne vous sera pas responsable (que ce soit en vertu de la loi de contact, de la loi des délits ou autrement) en ce qui concerne le contenu ou l’utilisation de ce site Web ou autrement liée à celui-ci: • dans la mesure où le site-web est fourni gratuitement, pour toute perte directe; • pour toute perte indirecte, spéciale ou indirecte; ou • pour toute perte d’entreprise, perte de revenus, revenus, bénéfices ou économies anticipées, perte de contrats ou relations d’affaires, perte de réputation ou de bonne volonté, perte ou corruption d’informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si RCM a été expressément informé de la perte potentielle.

Des exceptions
Rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web excluera ou limitera toute garantie impliquée par la loi selon laquelle il serait illégal d’exclure ou de limiter; Et rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web exclura ou limitera la responsabilité de RCM à l’égard de tout:
• la mort ou les blessures causées par la négligence du RCM;
• fraudes ou fausses déclarations frauduleuses de la part du RCM; ou
• la question de savoir s’il serait illégal ou illégal pour RCM d’exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter sa responsabilité.

Caractère raisonnable
En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web sont raisonnables.
Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site.

Autres parties
Vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web protègent les dirigeants, les employés, les agents, les filiales, les successeurs, les ayants droit et les sous-traitants de RCM ainsi que le RCM.

Provisions non exécutoires
Si une disposition de la clause de non-responsabilité de ce site-web est ou est jugée inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la force exécutoire des autres dispositions de la clause de non-responsabilité de ce site.

Disposition non exécutoire

Vous indemnisons par la présente le RCM et vous engagez à faire en sorte que RCM soit indemnisé contre les pertes, les dommages, les coûts, les passifs et les dépenses (y compris, sans s’y limiter, les frais légaux et les montants versés par RCM à un tiers dans le règlement d’une réclamation ou d’un différend sur avis de RCM Conseillers) encourus ou subis par RCM découlant de toute violation par vous de toute disposition des présentes conditions générales ou découlant de toute réclamation selon laquelle vous avez enfreint une disposition des présentes conditions générales.

Violation de ces termes et conditions
Sans préjudice des autres droits de RCM en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez ces termes et conditions de quelque manière que ce soit, RCM peut prendre les mesures que le RCM juge appropriées pour faire face à la violation, y compris suspendre votre accès au site, vous interdire d’accéder Le site Web, le blocage des ordinateurs utilisant votre adresse IP pour accéder au site Web, en contactant votre fournisseur de services Internet pour demander qu’ils bloquent votre accès au site Web et / ou intentent une procédure judiciaire contre vous.

Variation
RCM peut réviser ces termes et conditions de temps à autre. Les termes et conditions révisés s’appliqueront à l’utilisation de ce site-web à partir de la date de publication des termes et conditions révisés sur ce site. Veuillez consulter régulièrement cette page pour vous familiariser avec la version actuelle.

Affectation
Le RCM peut transférer, sous-traiter ou traiter autrement les droits et / ou obligations de RCM en vertu des présentes conditions générales sans vous aviser ou obtenir votre consentement.
Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou traiter vos droits et / ou obligations en vertu des présentes conditions générales.

Divisibilité
Si une disposition de ces termes et conditions est déterminée par un tribunal ou toute autre autorité compétente comme illégale et / ou inapplicable, les autres dispositions continueront de s’appliquer. Si une disposition illégale et / ou inapplicable serait licite ou exécutoire si une partie de celle-ci a été supprimée, cette partie sera réputée être supprimée et le reste de la provision continuera en vigueur.

Accord complet

Ces termes et conditions, ainsi que la Politique privée, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et RCM en relation avec votre utilisation de ce site-web et remplacent tous les accords antérieurs concernant votre utilisation de ce site.

Droit et juridiction

Ces termes et conditions seront régis et interprétés conformément à la loi canadienne, et tout litige relatif à ces termes et conditions sera assujetti à la juridiction exclusive des tribunaux du Canada.

Le nom complet de RCM est le Réseau Canadien des Montagnes.

 

L’addresse de RCM est:

M-444 Biological Sciences Building,

University of Alberta

Edmonton, AB, Canada

T6G 2E9

Vouz pouvez contacter RCM par courriel  à mtportal@ualberta.ca.

 

Traduit par Rebecca Isbister